Droits de passage

Les propriétaires fonciers

La motoneige au Québec se démarque par son réseau de sentiers qui fait l’envie de tous les motoneigistes. Totalisant plus de 32 000 km de sentiers inter liés et situés dans pratiquement tous les coins de la province, il s’agit d’un des plus formidables réseaux de sentiers récréotouristiques au monde. Dans les faits, il y a plus de km de sentiers de motoneige grattés que de km de routes asphaltées entretenues par le Ministère des Transports du Québec! Alors que ces derniers sont la propriété de l’État, toutefois, cela n’est pas du tout le cas pour les sentiers de motoneige.

Des traces à perte de vue

L’arrivée de la motoneige, et surtout sa popularité incroyable dans le milieu des années 1960 et au début des années 1970, changea le paysage rural au Québec. En effet, il ne s’agit pas d’une exagération que de dire que la motoneige est devenue, pratiquement du jour au lendemain, un incontournable pour un grand nombre de familles québécoises. L’enthousiasme pratiquement sans fin des nouveaux adeptes fait en sorte que le paysage en entier devient un énorme terrain de jeu, et les traces de motoneiges sont omniprésentes. Alors qu’on pourrait croire que les agriculteurs et propriétaires terriens de l’époque auraient tendance à s’objecter à cette circulation, la réalité est que la grande majorité de ces gens sont eux-mêmes motoneigistes et donc contribuent à leur tour à la situation.

L’arrivée des sentiers

Au début des 1970, certains commencèrent à travailler pour la création d’un réseau de sentiers permettant de circuler entre les communautés dans des conditions plus sécuritaires et mieux encadrées. La mise en œuvre des sentiers débuta lentement et de façon informelle, notamment avec les propriétaires fonciers motoneigistes offrant un accès à leurs terres. Ces réseaux locaux et de plus en plus formels ont commencé à apparaître à la grandeur du Québec de façon simultanée et les visionnaires ont ensuite commencé à miser sur un véritable réseau provincial.

Évoluant vers une nouvelle réalité

Alors que le nouveau réseau prend de l’ampleur, et ce à une vitesse toujours croissante, des préoccupations ont commencé à faire surface, notamment l’obtention de la permission de traverser des terres appartenant à des non-motoneigistes, ainsi que la question de la responsabilité civile. Comme c’est souvent le cas, la solution aux deux problèmes se retrouva dans une seule piste, soit la création d’ententes de droits de passage. Celles-ci ont permis de simultanément préciser les modalités gérant l’utilisation du terrain tout en créant une relation contractuelle formelle qui puisse servir à l’émission d’une protection en responsabilité civile pour les propriétaires fonciers.

Droits de passage aujourd’hui

Les droits de passage continuent à être la fondation même sur laquelle repose l’établissement des sentiers sur les terres privées (celles-ci composant 50% du réseau de plus de 32 000 km de la FCMQ). Chaque automne, les bénévoles des 201 clubs membres de la FCMQ rencontrent les propriétaires fonciers et négocient des dizaines de milliers de droits de passage. Ces ententes uniformisées fournissent une protection aux propriétaires terriens. Il est important de préciser que ces individus ne reçoivent aucune rémunération ou compensation pour l’accord de ce privilège à la communauté motoneigiste. Dans le cas des terrains publics, les clubs doivent obtenir la permission du gestionnaire du territoire.

Pertes de droits de passage

Malgré son nom, un droit de passage est, en fait, un privilège. Voilà donc qu’une cession de droit de passage est un document forcément fragile qui peut être révoqué en tout temps par le propriétaire. Pour cette raison, les clubs font souvent appel à la signalisation ou autres moyens dans le but de sensibiliser les motoneigistes et assurer leur respect du corridor attribué. Malgré ces efforts, cela demeure un défi et les motoneigistes font bien de se rappeler que ce qui puisse leur sembler comme une petite sortie hors sentier risque d’avoir un impact majeur sur la pérennité de ce dernier.

Programme FCMQ